Mentions légales

1- Le site

Raison sociale de la Société : Etablissements COQUARD SAS
Adresse : 478 Rue Alexandre Richetta – 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
RCS Villefranche – Tarare : B 380 724 179 – SIRET :380 724 179 000 11
TVA intracommunautaire : FR 71 380724179
Type d’activité : APE : 2893 Z Fabrications de machines pour l’industrie agro-alimentaire
Contact Tel : +33 (0)4.74.62.41.44

Responsable de la publication :

Le site www.coquard.fr est la propriété des Etablissements COQUARD SAS dont le siège social est situé au 478 Rue Alexandre Richetta 69400 Villefranche sur Saône

Directeur de publication :

Le directeur de publication est Monsieur Francis PERRET en sa qualité de Directeur Général.

Hébergeur du site :

Le site internet est hébergé chez OVH, siège social : 2, rue Kellermann 59100 Roubaix France – téléphone 1007 ou 09 74 53 13 23 – Site : https://ovh.com.

Création / Conception du site :

La création de ce site a été conçue par l’agence web Pilot’in https://www.pilot-in.com/ dont le siège social est situé au 19 rue du Président Edouard Herriot – 69001 LYON.

2- Liens hypertextes

Le site www.coquard.fr contient des liens vers d’autres sites. En cliquant sur un de ces liens, vous quittez ce site pour accéder à un autre site. Cet autre site peut présenter des conditions d’utilisation différentes du nôtre et son contenu ne saurait être placé sous notre responsabilité. Nous vous invitons en conséquence à prendre connaissance des politiques de confidentialité des sites auxquels vous accèdez via un lien hypertexte pour connaître les pratiques mises en œuvre par chacun de ces sites en matière de confidentialité.

3- Droits de propriété des Etablissements COQUARD

La présentation et le contenu du site, incluant, sans que ce soit limitatif, le nom et les logos des Etablissements COQUARD, les images, les marques, les bases de données, les services, constituent ensemble ou séparément une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, par tout moyen, sur tout support et sous toute forme que ce soit, de ces éléments ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit des Etablissements COQUARD. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. La copie à usage privé du contenu du site est autorisée sous réserve que les Etablissements COQUARD soient indiqués comme étant la source de cette copie. Les Etablissements COQUARD ne concèdent aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. Il est interdit d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que l’interface qui vous est fournie par la société à cet effet. Les Etablissements COQUARD se réservent le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à leurs droits de propriété intellectuelle.
Conformément aux articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sera sanctionnée toute extraction par tout moyen et sous toute forme que ce soit ou réutilisation, par la mise à disposition du public, d’une partie substantielle de toute base de données accessible sur le site. De même, l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu d’une base de données accessible sur le site est interdite, lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale de cette base de données.

4- Confidentialité

Les informations que peuvent contenir le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci sont confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.

5- Produits et services

Les précommandes ou commandes d’achats de produits via notre site sont soumises aux conditions générales de ventes des Etablissements COQUARD. Nous nous réservons le droit d’ajouter, de supprimer ou de modifier le contenu de ce site à tout moment, sans avertissement préalable, et sans que notre responsabilité puisse être engagée en raison de cette mise à jour.

6- Limitation de responsabilité

Les Etablissements COQUARD déclinent toute responsabilité :

Pour toute interruption du site et de ses services.
Pour toute survenance de bugs.
Pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
Pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.
Et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce y compris notamment les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

7- Droits, loi et juridiction applicables

Le site et les présentes conditions d’utilisation sont régis par la loi française. Tout litige relatif à ce sujet relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de Lyon.
Conformément aux dispositions des articles L.152-1 et suivants du Code de la consommation, vous avez la possibilité, en cas de litige avec un avocat, de recourir gratuitement au Médiateur de la consommation qui sera le médiateur national près du Conseil National des Barreaux (CNB) et dont les coordonnées sont les suivantes: CNB, Médiateur de la consommation, 22 rue de Londres – 75009 Paris.

8- Modification des présentes dispositions

Les Etablissements COQUARD se réservent le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis ; en conséquence, il vous est recommandé de vous y reporter régulièrement.

Politique de confidentialité du site coquard.fr

Ce document a vocation à vous informer de la manière dont la société ETABLISSEMENTS COQUARD (ci-après « la Société » ou « nous ») recueille et traite vos données personnelles dans le cadre de vos visites sur son site Internet : www.coquard.fr (ci-après le « Site »).

Edité dans une démarche de transparence, il vous informe plus précisément sur :

Les modalités de collecte et de traitement de vos données,
Les mesures de sécurités appliquées à vos données,
Vos droits relatifs à vos données et leurs traitements,
Nos obligations.

Nous nous engageons à traiter vos données personnelles dans le respect de la réglementation, notamment le Règlement Européen n°2016/679 du 27 avril 2016 (ci-après le « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD ») et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « loi Informatique et Libertés ».

Dans le texte ci-dessous, les mots commençant par une majuscule s’entendent de la définition qui leur est donnée par le RGPD. Le texte intégral de ce règlement peut être consulté ici.

Responsable du traitement

La société ETABLISSEMENTS COQUARD, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 50 000 €, dont le siège social est sis 478 rue Alexandre Richetta 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE, immatriculée au RCS de VILLEFRANCHE SUR SAONE TARARE sous le numéro SIREN, 380 724 179, est le Responsable du traitement. En cette qualité, elle détermine les finalités pour lesquelles elle traite vos Données et les moyens de ces traitements.

Données personnelles concernées

Nous pouvons être amenés à collecter et traiter les Données à caractère personnel suivantes à l’occasion de votre navigation sur notre Site puis de nos relations commerciales :

Données relatives à votre identité : civilité, nom, prénom,
Données de contact : adresse postale et adresse de livraison si elle est différente, adresse e-mail, numéro de téléphone,
Données relatives à votre compte client : date de création, numéro de compte client attribué,
Données relatives à vos achats et à la relation client : historique de vos commandes, date, contenu et moyen de paiement employé, mode de livraison choisi, catégorie de clientèle à laquelle vous appartenez, domaine d’activité, usage projeté des produits commandés,
Données relatives à l’usage de la fonctionnalité de paiement en ligne,
Données contenues dans votre demande lorsque vous utilisez le formulaire de contact,
Données de connexion et créées à l’occasion de votre navigation sur le Site : adresse IP de votre terminal, type de terminal utilisé, type de navigateur, dates et heures de connexion, pages et produits consultés, langue choisie pour la présentation du Site, ces données peuvent notamment être recueillies via des cookies ou technologies similaires, pour en savoir plus, consultez notre politique d’utilisation des cookies ci-dessous,
Données relatives à vos réclamations, au retour des produits, aux incidents de livraisons signalés lorsque le formulaire de contact est employé à cette fin,
Données issues des cookies – pour en savoir plus, reportez vous à notre politique d’utilisation des cookies ci-dessous.

La collecte de vos Données a lieu notamment :

A l’occasion de la création de votre compte, de vos commandes et de l’usage de la fonctionnalité de paiement,
A l’occasion de votre navigation sur le Site,
Lorsque vous nous contactez en utilisant le formulaire de contact.

Lorsque nous collectons vos Données via un formulaire (par exemple, lorsque vous utilisez la fonction « contact » du Site) les informations obligatoires vous sont signalées par une astérisque. Le défaut de renseignement d’une information obligatoire empêche la transmission du formulaire.

Pour l’usage des fonctionnalités de commande et de paiement, la création d’un compte (création réalisée par nos services sur la base des informations que vous nous fournissez) est obligatoire ainsi, le refus de communiquer les Données personnelles nécessaires à sa création aura pour conséquence l’impossibilité d’utiliser ces fonctionnalités.

Finalité de la collecte et base légale du traitement

Nous pouvons traiter vos Données personnelles sur la base de plusieurs fondements légaux, selon la finalité poursuivie. Les finalités, c’est-à-dire les motifs pour lesquels nous pouvons traiter vos Données personnelles sont les suivants :

Permettre la création de votre compte,
Permettre votre authentification, lors de la connexion à votre compte,
Gérer votre commande et en assurer l’exécution, depuis sa création jusqu’à sa livraison,
Offrir une fonctionnalité de paiement et traiter les paiements,
Gérer vos demandes de contact,
Gérer les demandes relatives à l’exercice de vos droits sur vos Données,
Améliorer la connaissance de nos clients et analyser l’activité du Site, notamment via la réalisation de statistiques,
Assurer la sécurité, la gestion et l’administration du Site,
Gérer les réclamations et litiges,
Vous adresser notre catalogue ou des informations publicitaires,
Constituer et gérer une base de données clientèle.

Un Responsable de traitement doit disposer d’un fondement légal pour traiter vos Données, selon la finalité poursuivie, les fondements sur lesquels reposent les traitements de Données liés à votre utilisation de notre Site peuvent être les suivants :

votre consentement, notamment pour le dépôt de cookies non fonctionnels et la sauvegarde de données liées à un moyen de paiement pour éviter une nouvelle saisie (lorsque vous acceptez cette fonctionnalité, les données sont conservées par le prestataire de paiement),
l’exécution du contrat que constitue votre commande, ou de mesures précontractuelles prises à votre demande,
le respect des obligations légales nous incombant, notamment comptables et fiscales, ou encore, le respect des obligations liées à l’exercice de vos droits sur vos Données (ces droits vous sont exposés au paragraphe 4 de ce document),
notre intérêt légitime, consistant dans un ensemble de raisons commerciales ou d’affaires justifiant l’utilisation de vos Données, notamment, notre intérêt légitime à mesurer l’audience du Site, personnaliser votre expérience sur celui-ci et en assurer la sécurité, l’intérêt légitime résidant dans la défense de nos intérêts et la préservation de nos droits en cas de litige avéré ou potentiel et enfin, notre intérêt légitime à vous adresser des offres commerciales sur nos produits et services et vous informer des actualités liées à notre Société.

Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et le cas échéant d’effacement de vos données à caractère personnel, d’un droit de limitation des traitements, d’un droit d’opposition à ceux-ci et d’un droit à la portabilité de vos Données. En particulier, vous bénéficiez du droit absolu de vous opposer à toute prospection commerciale. Vous bénéficiez également du droit de retirer votre consentement à tout moment, sans porter atteinte à la licéité des traitements réalisés avant ce retrait. Enfin, vous bénéficiez du droit de déterminer le sort de vos données après votre décès.
Ces droits peuvent être exercés sans frais, en adressant soit :

Un e-mail à l’adresse suivante : info@coquard.fr
Un courrier à l’adresse suivante : ETABLISSEMENTS COQUARD, 478 rue Alexandre Richetta 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE.

Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente (en France, la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, ou « CNIL »).
Nous donnerons suite à cette demande dans les conditions prévues par le RGPD et de la loi Informatiques et libertés, n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

Durée de conservation de vos données

Vous devez être informé des durées de conservation appliquées à vos Données. Ces durées peuvent varier selon la finalité poursuivie et les principales durées de conservation que nous appliquons sont les suivantes :

Finalité liée à la gestion et l’exécution de vos commandes : 5 ans à compter de votre dernière commande ou de la dernière connexion à votre compte,
Finalité liée à la prospection commerciale : 3 ans à compter de votre dernier contact, sauf opposition de votre part avant cette échéance,
Finalité liée à la gestion des réclamations, retours et litiges : au maximum pour une durée n’excédant pas la prescription applicable
Données relatives aux cookies : voir ci-dessous notre politique dédiée.

Ces durées peuvent être écourtées notamment par l’exercice de vos droits : par exemple, votre droit à l’effacement ou votre droit d’opposition aux actions de prospection commerciale, le retrait de votre consentement ou en raison des consignes données pour leur traitement à votre décès.

Destinataires de vos données

Vos Données sont principalement destinées à notre personnel habilité, intervenant dans la gestion des commandes ou la gestion de la relation client. Elles peuvent également être transmises à nos partenaires et Sous-traitants intervenant dans l’exécution des commandes, notamment nos prestataires de transport et notre partenaire bancaire fournissant la solution de paiement en ligne.

Nos prestataires techniques ou Sous-traitants intervenant dans la gestion du Site, son hébergement et sa maintenance peuvent également être amenés à traiter vos Données.
Pour les besoins liés à l’exercice des missions que nous leur confions, elles peuvent être transmises à d’autres partenaires tels que nos assureurs, avocats, professionnels de la comptabilité,

Enfin, elles peuvent être transmises aux autorités compétentes en cas de réquisition judiciaire, ou toute mesure contraignante dictée par une autorité compétente.

Mesures de sécurité

Nous mettons en œuvre des Mesures techniques et organisationnelles appropriées, pour protéger vos Données personnelles contre l’altération, la perte, l’utilisation, la divulgation ou l’accès non autorisé, et notamment :

La sensibilisation de nos salariés amenés à accéder à vos Données personnelles, aux exigences de sécurité et confidentialité ;
La sécurisation de l’accès à nos locaux et à nos outils informatiques ;
La mise en œuvre d’une politique générale de sécurité informatique ;
La sécurisation de l’accès, du partage et du transfert des Données ;
La sélection de sous-traitants et partenaires appliquant également ces Mesures.

Localisation de vos données

Nous conservons vos Données au sein de l’Union Européenne.

Dispositions finales

La présente politique de confidentialité est régie par le droit français.
L’utilisation du Site est soumise à la politique de confidentialité en vigueur au moment de l’utilisation.
La nullité d’une clause de la présente politique de confidentialité ne saurait affecter la validité des autres dispositions.

Notre politique sur les cookies

Ce document a vocation à vous informer, en toute transparence, sur l’usage des cookies qui peuvent être stockés sur votre appareil à l’occasion de votre navigation sur notre Site. Il doit être lu en complément de notre politique de confidentialité, qu’il complète sur les aspects spécifiques liés à l’usage des cookies.

Définition

Un cookie, ou témoin de connexion, est un petit fichier que votre navigateur stocke sur votre disque dur et qui permet d’enregistrer différentes données techniques nécessaires à la poursuite de diverses finalités : techniques et liées à la sécurité du site, la personnalisation des pages affichées, la mesure de l’audience ou encore la gestion des publicités.

Identification des émetteurs des cookies.

Nos cookies : notre Site est conçu de manière à tenir compte des besoins et des attentes de nos clients. Pour ce faire, nous utilisons des cookies principalement liés au fonctionnement de notre Site et à la mesure de son audience. Ces derniers cookies sont essentiellement mis en œuvre par Google Analytics.

Cookies tiers : des sociétés tierces sont susceptibles d’utiliser des cookies afin d’identifier vos centres d’intérêt et personnaliser l’offre publicitaire qui vous est adressée en dehors de notre Site. Ils peuvent être stockés par votre navigateur à l’occasion de la navigation sur notre Site.

Nous n’avons pas la maîtrise des cookies déposés par les tiers qui agissent pour leur propre compte. Nous veillons toutefois à ce que nos partenaires acceptent de traiter les informations collectées sur notre Site de manière sécurisée et confidentielle, pour nos besoins exclusivement et conformément à nos instructions, dans le respect des lois et règlementations en vigueur.

Classification des cookies selon leur finalité.

Différentes catégories de cookies sont mises en œuvre pour les finalités décrites ci-après. Nous vous informons également dans la mesure du possible des finalités des cookies tiers dont nous avons connaissance.

Cookies techniques et nécessaires au fonctionnement du Site et sa sécurité : il s’agit des cookies indispensables à la navigation sur notre Site et qui vous permettent d’en utiliser les principales fonctionnalités et sécuriser votre connexion ou des cookies techniques déployés pour des fonctionnalités obligatoires. Par exemple, l’affichage et la gestion du bandeau de recueil du consentement au dépôt de cookies, la connexion sécurisée à votre compte, la protection du site contre les logiciels automatisés en distinguant les utilisateurs humains des robots lors du renseignement des formulaires (CAPTCHA). Sans ces cookies, vous ne pourriez pas utiliser normalement notre Site ou la fonctionnalité concernée.

Cookies de personnalisation : ces cookies ne sont pas essentiels mais permettent d’optimiser le fonctionnement du Site et d’adapter sa présentation aux préférence d’affichage de votre terminal lors de vos visites. Par exemple, adapter l’affichage au format de votre smartphone ou tablette, vous permettre de choisir et retenir la langue dans laquelle le Site vous est présenté. Ces cookies vous permettent d’avoir une navigation plus fluide et sur mesure.

Cookies analytiques et de mesure d’audience : il s’agit de cookies nous permettant d’évaluer l’utilisation et les performances du Site, d’établir des statistiques, des volumes de fréquences et d’utilisation de certains contenus afin d’améliorer la performance et l’intérêt de nos services. Par exemple, ils nous permettent de connaître les produits et pages les plus consultés, les créneaux horaires enregistrant les plus importantes fréquentations. Ces cookies sont majoritairement mis en œuvre par Google Analytics.

Consentement de l’internaute.

Si certains cookies ne peuvent être déposés sans votre consentement préalable, les traceurs strictement nécessaires à la fourniture d’un service de communication en ligne ou ceux visant à permettre ou faciliter la transmission de la communication par voie électronique ne nécessitent pas votre consentement.
Conformément à la loi, l’installation des cookies suivants peut être réalisée sans votre accord :

les traceurs conservant le choix exprimé par les utilisateurs sur le dépôt de traceurs ;
les traceurs destinés à l’authentification auprès d’un service, y compris ceux visant à assurer la sécurité du mécanisme d’authentification, par exemple en limitant les tentatives d’accès robotisées ou inattendues ;
les traceurs destinés à garder en mémoire le contenu du panier d’achat ou à facturer, à l’utilisateur, le(s) produit(s) et/ou service(s) acheté(s) ;
les traceurs de personnalisation de l’interface utilisateur (par exemple, pour le choix de la langue ou de la présentation d’un service), lorsqu’une telle personnalisation constitue un élément intrinsèque et attendu du service ;
les traceurs permettant l’équilibrage de la charge des équipements concourant à un service de communication ;
les traceurs permettant aux sites payants de limiter l’accès gratuit à un échantillon de contenu demandé par les utilisateurs (quantité prédéfinie et/ou sur une période limitée) ;
certains traceurs de mesure d’audience dès lors qu’ils respectent certaines conditions.

Tout autre cookie ne pourra être installé qu’avec votre consentement exprès, via notre bandeau de recueil de consentement. Vous pouvez revenir sur vos choix gratuitement et à tout moment en cliquant sur l’encart “Privacy and cookies policy“ en bas à droite de votre écran.
Nous tenons à vous informer que lorsque vous refusez le dépôt de tout ou partie des cookies pour lesquels votre consentement est requis, un cookie de refus, permettant de sauvegarder votre choix, sera déposé. Il permet d’enregistrer l’information selon laquelle vous vous êtes opposé à l’utilisation de tout ou partie des cookies.
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Liste des sociétés utilisant des traceurs sur notre Site

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Pour Opéra
http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Information complémentaire.

Pour plus d’informations sur les cookies, vous pouvez visiter le site internet de la CNIL, à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs